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Sous-série organique EF10-13 - Comités de direction et de rédaction

Zone d'identification

Code de référence

EF10-13

Intitulé

Comités de direction et de rédaction

Date(s)

  • 1986-2006 (Production)

Niveau de description

Sous-série organique

Importance matérielle et support

Papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Convocations, ordre du jour, procès-verbal, documents afférents.
EF10. Années 1986-1995.
EF11. Années 1996-2000.
EF12. Années 2001-2003.
EF13. Années 2004-2006.

Absence de documents pour les années 1987 et 1992.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets en relation

Personnes et organismes en relation

Lieux en relation