Sous-série organique CP273 - Comité national du CNRS, conseil du département sciences de l'homme et de la société

Zone d'identification

Cote

CP273

Titre

Comité national du CNRS, conseil du département sciences de l'homme et de la société

Date(s)

  • 1992-1995 (Production)

Niveau de description

Sous-série organique

Étendue matérielle et support

Papier

Zone du contexte

Nom du producteur

(Enseignant-chercheur à partir de 1971)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Liste des membres, ordres du jour, listes des formations soumises à l’avis du comité national, listes pour les changements de corps et de grades, listes pour les propositions de médailles, notes, relevés des avis du conseil, documents afférents aux réunions, lettres, compte-rendu.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés