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Sous-série organique CP273 - Comité national du CNRS, conseil du département sciences de l'homme et de la société

Zone d'identification

Code de référence

CP273

Intitulé

Comité national du CNRS, conseil du département sciences de l'homme et de la société

Date(s)

  • 1992-1995 (Production)

Niveau de description

Sous-série organique

Importance matérielle et support

1 article
Papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Perlès Catherine (Enseignant-chercheur à partir de 1971)

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Liste des membres, ordres du jour, listes des formations soumises à l’avis du comité national, listes pour les changements de corps et de grades, listes pour les propositions de médailles, notes, relevés des avis du conseil, documents afférents aux réunions, lettres, compte-rendu.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets en relation

Personnes et organismes en relation

Lieux en relation