Sous-série organique RMSH30-38 - Contrats d'objectifs et appels d'offres du réseau

Zone d'identification

Cote

RMSH30-38

Titre

Contrats d'objectifs et appels d'offres du réseau

Date(s)

  • 1999-2004 (Production)

Niveau de description

Sous-série organique

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

(Chercheur au CNRS à partir de 1977)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Contrats d'objectifs, textes de projets, grilles d'évaluation, lettres, courriels.

RMSH30. Contrat d'objectifs et appels d'offres 1999.
RMSH31. Contrat d'objectifs et appels d'offres 2000.
RMSH32. Contrat d'objectifs et appels d'offres 2001.
RMSH33. Appels d'offres 2002 et demandes exceptionnelles d'équipement.
RMSH34. Contrat d'objectifs 2003.
RMSH35. Dossiers présentés en réponse à l'appel d'offres 2003.
RMSH36. Contrat d'objectifs 2004.
RMSH37. Dossiers présentés en réponse à l'appel d'offres 2004, projets n°1 à 20.
RMSH38. Dossiers présentés en réponse à l'appel d'offres 2004, projets n°21 à 36.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés