Sous-sous-série organique HPF61 - Demande de moyens et allocations

Zone d'identification

Cote

HPF61

Titre

Demande de moyens et allocations

Date(s)

  • 1981-1990 (Production)

Niveau de description

Sous-sous-série organique

Étendue matérielle et support

Papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Projets de budget, programmes et rapports scientifiques, états des comptes, notifications de crédits, fiche de coopération.
Présence de lettres accompagnant les documents.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique (un dossier par année)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

HPF62-63. Correspondance (1980-1991) pour les courriers relatifs à la gestion financière.

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés