Dossier SEF02 - Documents constitutifs

Zone d'identification

Cote

SEF02

Titre

Documents constitutifs

Date(s)

  • 1932-1935 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  • Statuts (versions de 1932 et 1939).
  • Règlement intérieur (version de 1932).
  • Bureau : ordre de service n° 44-1 du 22 janvier 1944, calendrier des activités arrêté par le bureau (21 octobre 1942), composition (s.d.).
  • Membres : listes pour les années 1932 et 1935 (les documents donnent également la composition du bureau à ces deux dates).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés