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Dossier JB302 - Dossiers des séances

Zone d'identification

Code de référence

JB302

Intitulé

Dossiers des séances

Date(s)

  • 1998-2003 (Production)

Niveau de description

Dossier

Importance matérielle et support

Papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Burnouf Joëlle (Enseignant-chercheur à partir de 1982)

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Procès-verbaux des séances, avis du CNRA, rapports, convocations, ordres du jour, textes de projet, bilans et rapports d’activité des CIRA, textes de lois, cahiers de notes de réunion, courriels, copie de l’arrêté de nomination (1999), dossier de demande d’agrément, circulaires, calendriers des réunions.
Présence de différents rapports, dont :
« L’archéologie au CNRS », par M. Frank Braemer, juillet 2000 ;
Note de Michel Gras « Pour une réforme », 7 décembre 2000, concernant le projet de réforme du décret de 1994 sur l’archéologie et des projets de réforme du décret ;
Rapport final d’étude « Le lectorat et le devenir des bilans scientifiques régionaux édités par les DRAC » (2002) ;
Rapport de synthèse des assises interrégionales de l’archéologie 2001-2002 (2003) ;
Rapport sur la situation de l’archéologie préventive (15/01/2003).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservetion"dus copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets en relation

Personnes et organismes en relation

Lieux en relation