Sous-sous-sous-série organique EP810-EP816 - Gestion des dépenses

Zone d'identification

Cote

EP810-EP816

Titre

Gestion des dépenses

Date(s)

  • 1964-2005 (Production)

Niveau de description

Sous-sous-sous-série organique

Étendue matérielle et support

7 liasses
Papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Relevés de compte, talons de chèque, factures, devis.
Présence d'états récapitulatifs de dépenses.

EP810. Années 1964-1965.
EP811. Années 1966-1973.
EP812. Années 1974-1984.
EP813. Années 1985-1992.
EP814. Années 1993-1995.
EP815. Années 1999-2000.
EP816. Années 2003-2005.

Absence de documents pour les années 1987-1988 et 1996-1998.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés