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Inventaires
Sous-sous-sous-série organique
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Négatifs numérotés de 1 à 2975

Les numéros seuls indiquent qu’il s’agit de négatifs 6x6.
La lettre R placée après le numéro permet d'identifier les négatifs au format 6x9.
La lettre "L" placée avant le numéro, symbolise le format 24x36.
La lettre "C" placée devant le numéro indique qu’il s’agit de négatifs "couleur".

Présence de deux listes des négatifs 24x36, classées au début de l'article TT11/1.

Expertises

Convocations, ordres du jour, procès-verbaux, lettres, bulletins de vote, dossiers de candidature, listes d’émargement, notes de travail, documentation réglementaire.
CL_V01_210. Année 1993.
CL_V01_207. Année 1995.
CL_V01_211. Année 1996.
CL_V01_208-209. Année 1997.

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