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Inventaires
Sous-série organique
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Contrats d'objectifs et appels d'offres du réseau

Contrats d'objectifs, textes de projets, grilles d'évaluation, lettres, courriels.

RMSH30. Contrat d'objectifs et appels d'offres 1999.
RMSH31. Contrat d'objectifs et appels d'offres 2000.
RMSH32. Contrat d'objectifs et appels d'offres 2001.
RMSH33. Appels d'offres 2002 et demandes exceptionnelles d'équipement.
RMSH34. Contrat d'objectifs 2003.
RMSH35. Dossiers présentés en réponse à l'appel d'offres 2003.
RMSH36. Contrat d'objectifs 2004.
RMSH37. Dossiers présentés en réponse à l'appel d'offres 2004, projets n°1 à 20.
RMSH38. Dossiers présentés en réponse à l'appel d'offres 2004, projets n°21 à 36.

Conseils et réunions

Comptes rendus de réunions et documents afférents, lettres, courriels, notes de travail, listes des présents, ordres du jour.
Listes des réunions jointes aux dossiers.
Le Conseil des directeurs, le Bureau et le Conseil d'orientation stratégique (COS) sont les 3 instances officielles du Réseau.

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