Sous-série organique TL78/1-78/4 - Réception des travaux, contrôle technique et contentieux

Zone d'identification

Cote

TL78/1-78/4

Titre

Réception des travaux, contrôle technique et contentieux

Date(s)

  • 1995-2003 (Production)

Niveau de description

Sous-série organique

Étendue matérielle et support

Papier

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

TL78/1. Réception des travaux et réunion d'expertise (plaques de béton), 1995-1996.
TL78/2. Analyse de l'air et contentieux relatives aux cloisons, 1996-2003.
TL78/3. Remplacement des cloisons : comptes rendus de chantier, 1997.
TL78/4. Rapport final de contrôle technique portant sur la sécurité des personnes contre les risques d'incendie et de panique, 1997.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

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Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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