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Dossier PT1 - Statuts et règlements

Zone d'identification

Code de référence

PT1

Intitulé

Statuts et règlements

Date(s)

  • 1979-1999 (Production)

Niveau de description

Dossier

Importance matérielle et support

Zone du contexte

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Avant-projet de création d'équipe, demandes et décisions de création et de renouvellement du laboratoire, formulaires de demande de moyens, décisions de nomination du directeur, extraits des statuts, convention d'hébergement du CRA, convention de dépôt de matériel avec l'université de Paris X, dossier des contractualisations avec l'université de Paris X, organigrammes, attestations d'adhésion des chercheurs au laboratoire, délégations de signature, lettres.
Présence des organigrammes des années 2006-2007.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets en relation

Personnes et organismes en relation

Lieux en relation