Dossier PT1 - Statuts et règlements

Zone d'identification

Cote

PT1

Titre

Statuts et règlements

Date(s)

  • 1979-1999 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse
Papier

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Avant-projet de création d'équipe, demandes et décisions de création et de renouvellement du laboratoire, formulaires de demande de moyens, décisions de nomination du directeur, extraits des statuts, convention d'hébergement du CRA, convention de dépôt de matériel avec l'université de Paris X, dossier des contractualisations avec l'université de Paris X, organigrammes, attestations d'adhésion des chercheurs au laboratoire, délégations de signature, lettres.
Présence des organigrammes des années 2006-2007.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés