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Sous-série organique AA15-27 - Crédits du CNRS

Zone d'identification

Code de référence

AA15-27

Intitulé

Crédits du CNRS

Date(s)

  • 2009-2014 (Production)

Niveau de description

Sous-série organique

Importance matérielle et support

13 articles
Papier

Zone du contexte

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Situations budgétaires, avis de transfert de crédits, suivis de crédits, bons de commande, devis, bons de livraison, factures, demandes de mission, ordres de mission, états de frais, justificatifs de dépenses, courriels, lettres.

AA15-16. Année 2009.
AA17-18. Année 2010.
AA19-20. Année 2011.
AA21-22. Année 2012.
AA23-25. Année 2013.
AA26-27. Année 2014.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Les dossiers seront intégralement éliminés entre 2019 et 2024.

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets en relation

Personnes et organismes en relation

Lieux en relation