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Sous-série organique DIR7-21 - Demandes de moyens et allocations

Zone d'identification

Code de référence

DIR7-21

Intitulé

Demandes de moyens et allocations

Date(s)

  • 1995-2009 (Production)

Niveau de description

Sous-série organique

Importance matérielle et support

Papier
Documents électroniques natifs

Zone du contexte

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Budgets prévisionnels, budgets votés, budgets réalisés, demandes de moyens, notifications de moyens, profils de poste.
DIR7. Année 1995.
DIR8. Année 1996.
DIR9. Année 1997.
DIR10. Année 1998.
DIR11. Année 1999.
DIR12. Année 2000.
DIR13. Année 2001.
DIR14. Année 2002.
DIR15. Année 2003.
DIR16. Année 2004.
DIR17. Année 2005.
DIR18. Année 2006.
DIR19. Année 2007.
DIR20. Année 2008.
DIR21. Année 2009.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets en relation

Personnes et organismes en relation

Lieux en relation