Sous-fonds TL1-TL7, TL50-TL77, TL78/1-TL78/4, TL79-TL80 - Fonctionnement technique et logistique

Zone d'identification

Cote

TL1-TL7, TL50-TL77, TL78/1-TL78/4, TL79-TL80

Titre

Fonctionnement technique et logistique

Date(s)

  • 1993-2010 (Production)

Niveau de description

Sous-fonds

Étendue matérielle et support

3,40 m.l. (32 unités matérielles)
130 Mo

Zone du contexte

Nom du producteur

(Depuis 1996)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Versement n°TL_V01 du 26/03/2007.
Versement n°TL_V02 du 05/052010.
Versement n°TL_V03 du 09/112010.
Versement n°TL_V04 du 06/11/2011.
Versement n°TL_V05 du 01/02/2011.
Versement n°TL_V06 du 03/02/2011.
Versement n°TL_V07 du 19/12/2013.
Versement n°TL_V08 du 05/03/2014.
Versement n°TL_V09 du 07/08/2015.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Application du tableau de gestion des archives publiques de la Maison René-Ginouvès. Archéologie et Ethnologie (CNRS-Université de Paris Ouest Nanterre La Défense - Université de Paris 1), version 3, octobre 2010.

Accroissements

Mode de classement

Utilisation du plan de classement figurant dans le guide d'archivage de la Maison René-Ginouvès, version 3, mai 2010.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Selon les règles des archives publiques (code du patrimoine. Livre II : archives) et dans le respect du droit d'auteur (code de la propriété intellectuelle).

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Les formats non appropriés pour l'archivage ont été convertis selon les règles du Manuel d'archivage électronique du service des archives de la Maison René-Ginouvès, version 1, septembre 2010, excepté en cas d'impossibilité technique.

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Autres versements en cours de traitement. Contacter le service des archives.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Ébauche

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Date de la première publication de l'instrument de recherche : 2008.

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés