Sous-fonds - Gestion financière

Zone d'identification

Cote

Titre

Gestion financière

Date(s)

  • 1996-2008 (Production)

Niveau de description

Sous-fonds

Étendue matérielle et support

9,4 m.l.

Zone du contexte

Nom du producteur

(Depuis 1996)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Versement n°GF_V01 du 26/03/2007.
Versement n°GF_V02 du 04/06/2007.
Versement n°GF_V03 du 14/06/2007.
Versement n°GF_V04 du 10/12/2007.
Versement n°GF_V05 du 23/04/2008.
Versement n°GF_V06 du 29/06/2010.
Versement n°GF_V07 du 30/06/2010.
Versement n°GF_V08 du 21/05/2013.
Versement n°GF_V09 du 21/01/2015.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Application du tableau de gestion des archives publiques de la Maison René-Ginouvès. Archéologie et Ethnologie (CNRS-Université de Paris Ouest Nanterre La Défense - Université de Paris 1), version 3, octobre 2010.

Accroissements

Mode de classement

Utilisation du plan de classement figurant dans le guide d'archivage de la Maison René-Ginouvès, version 3, mai 2010.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Selon les règles des archives publiques (code du patrimoine. Livre II : archives) et dans le respect du droit d'auteur (code de la propriété intellectuelle).

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Archives en cours de traitement. Contacter le service des archives.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Ébauche

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Date de la première publication de l'instrument de recherche : 2008.

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés