- TL1
- Subseries
- 1996-2010
Bons d'intervention, rapports d'intervention, contrats de vérification réglementaire, contrats de maintenance (copies).
Liste des prestataires jointe au dossier.
Bons d'intervention, rapports d'intervention, contrats de vérification réglementaire, contrats de maintenance (copies).
Liste des prestataires jointe au dossier.
Projets d'aménagement, lettres, devis, courriels, plans.
Absence de documents pour les années 2006 à 2010.
Façades. Dossiers de récolement de l'entreprise
TL60-61. Dossier de récolement (repérage, réservations), 1994-1995.
TL62-63. Dossier de récolement (chassis courant), 1994-1995.
TL64-67. Dossier de récolement (bardage), 1994-1995.
Présence de dossiers en plusieurs exemplaires et de plans hors dossiers de récolement.
Etanchéïté. Dossiers de récolement de l'entreprise
Ascenseurs. Dossiers de récolement de l'entreprise
Serrurerie, menuiserie métallique. Dossiers de récolement de l'entreprise
Réception des travaux, contrôle technique et contentieux
TL78/1. Réception des travaux et réunion d'expertise (plaques de béton), 1995-1996.
TL78/2. Analyse de l'air et contentieux relatives aux cloisons, 1996-2003.
TL78/3. Remplacement des cloisons : comptes rendus de chantier, 1997.
TL78/4. Rapport final de contrôle technique portant sur la sécurité des personnes contre les risques d'incendie et de panique, 1997.
Part of Valorisation et partenariats
Appels à projets, textes de projet, conventions de partenariat, lettres d’engagement, comptes rendus de réunion, lettres, rapports, notes d'information, documentation, courriels, dossiers de subvention.
PART1. Année 2000.
PART2. Année 2001.
PART3. Année 2002.
PART4. Année 2003.
PART5. Année 2004.
PART6. Année 2005.
PART7. Année 2006.
PART8. Année 2007.
PART9. Année 2008.
PART10. Année 2009.
PART11. Année 2010.
PART12. Année 2011.
Part of Valorisation et partenariats